Ce document est un modèle en attente des informations client. Il sera complété avec les mentions légales et les règles d’utilisation du service.
À compléter (raison sociale, adresse, contact, SIRET).
À compléter (description du service, public concerné).
À compléter (création de compte, obligations utilisateurs).
À compléter (comportements interdits, modération, sanctions).
À compléter (Stripe, prix, résiliation, facturation).
À compléter (RGPD, finalités, durée de conservation).
À compléter (limitations de responsabilité).
À compléter (juridiction compétente).